77431_PLU_20231002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS"


Informations

Nom du document DU_77431
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS
Maillage 77431 SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2023 à 14:54
Publié le 17/11/2023 à 15:19
Mis à jour le 17/11/2023 à 15:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77431_PLU_20231002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9ea5e92fc32e7aab02efcd685b59cc4b
Producteur Mairie de Saint-Pierre-lès-Nemours

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77431
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.6276269,48.2375867,2.7069725,48.2919152]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77431_procedure_20231002.pdf Procédure
77431_rapport_1_20231002.pdf Partie 1
77431_rapport_2_20231002.pdf Partie 2
77431_padd_20231002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77431_reglement_20231002.pdf Règlement écrit
77431_reglement_graphique_20231002.pdf Règlement graphique
77431_info_lin_19_1_20231002.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77431_info_lin_19_2_20231002.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77431_info_surf_14_20231002.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
77431_info_surf_1_20231002.pdf Secteur sauvegardé
77431_info_surf_ppri_1_20231002.pdf Info surf ppri 1
77431_info_surf_ppri_2_20231002.pdf Info surf ppri 2
77431_liste_sup_20231002.pdf Liste sup
77431_notice_19_20231002.pdf Notice 19
77431_plan_sup_1_20231002.pdf Plan sup 1
77431_plan_sup_2_20231002.pdf Plan sup 2
77431_orientations_amenagement_02102023.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Pierre-lès-Nemours
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@spln.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@spln.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77431 SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.