14167_PLU_20230928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBELLES"



Informations

Nom du document DU_14167
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBELLES
Maillage 14167 COLOMBELLES
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2023 à 09:51
Publié le 09/10/2023 à 10:12
Mis à jour le 09/10/2023 à 10:12
Statut
Version 8
Nom de l'archive 14167_PLU_20230928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9ec24130b5319805a6cffcd9483532a0
Producteur CAEN LA MER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLOMBELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14167
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3155234,49.1800149,-0.2679593,49.2191493]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14167_procedure_20140224.pdf Procédure
14167_procedure_20220630.pdf Procédure
14167_procedure_20230928.pdf Procédure
14167_rapport_1_20140224.pdf Partie 1
14167_rapport_2_20190627.pdf Partie 2
14167_rapport_3_20190627.pdf Partie 3
14167_rapport_4_20190926.pdf Partie 4
14167_rapport_5_20220630.pdf Partie 5
14167_rapport_6_20230928.pdf Partie 6
14167_padd_20140224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14167_reglement_20230928.pdf Règlement écrit
14167_reglement_graphique_1_20230928.pdf Règlement graphique 1
14167_reglement_graphique_2_20190627.pdf Règlement graphique 2
14167_annexe_dossier_entree_ville_20190627.pdf Annexe dossier entree ville
14167_annexe_graphique_gestion_fonciere_20190627.pdf Annexe graphique gestion fonciere
14167_annexes_documentaires_20230928.pdf Annexes documentaires
14167_info_lin_19_aep_20140224.pdf Info lin 19 aep
14167_info_lin_19_ep_20140224.pdf Info lin 19 ep
14167_info_lin_19_eu_20140224.pdf Info lin 19 eu
14167_plan_erdf_20140224.pdf Plan erdf
14167_plan_sup_20230928.pdf Plan sup
14167_orientations_amenagement_1_20220630.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CAEN LA MER
Téléphone : Aucun
Courriel : caenlamer@agglo-caen.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : caenlamer@agglo-caen.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.