27032_PLU_20251119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMBOIS"


Informations

Nom du document DU_27032
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMBOIS
Maillage 27032 CHAMBOIS
Source Téléversement
Téléversé le 28/11/2025 à 08:47
Publié le 24/12/2025 à 00:07
Mis à jour le 24/12/2025 à 00:07
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 27032_PLU_20251119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9ec3f332f7da30b42da91aa6caaa2d4e
Producteur INTERCO NORMANDIE SUD EURE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMBOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27032
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [1.1131597,48.9165684,1.1707861,48.9418864]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27032_procedure_20251119.pdf Procédure
27032_rapport_20251119.pdf Rapport
27032_padd_20251119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27032_reglement_20251119.pdf Règlement écrit
27032_reglement_graphique_20251119.pdf Règlement graphique
27032_annexe_1_20251119.pdf Annexe 1
27032_annexe_2_20251119.pdf Annexe 2
27032_annexe_3_20251119.pdf Annexe 3
27032_annexe_4_20251119.pdf Annexe 4
27032_liste_sup_20251119.pdf Liste sup
27032_OAP_20251119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : INTERCO NORMANDIE SUD EURE
Téléphone : Aucun
Courriel : patricia.follet@inse27.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : patricia.follet@inse27.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.