242900553_PLUi_20250925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DES ABERS"



Informations

Nom du document DU_242900553
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DES ABERS
Maillage 242900553 PLUI DU PAYS DES ABERS
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2025 à 16:33
Publié le 20/10/2025 à 11:09
Mis à jour le 17/03/2026 à 12:52
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 13
Nom de l'archive 242900553_PLUi_20250925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9ed0972e7a298eb9962d50d196158581
Producteur Communauté de communes du Pays des Abers - Service système d'information géographique
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DES ABERS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 242900553
    • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.6930967,48.4531908,-4.340044,48.8760839]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/09/2025
Date de publication : 25/09/2025
Date de révision : 25/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays des Abers - Service système d'information géographique
Téléphone : 02 98 37 66 00
Courriel : sig@pays-des-abers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du Pays des Abers - Service aménagement
Téléphone : 02 98 37 66 00
Courriel : plui@pays-des-abers.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.