56064_PLU_20170413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GLENAC"



Informations

Nom du document DU_56064
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GLENAC
Maillage 56064 GLENAC
Source Téléversement
Téléversé le 08/06/2023 à 09:47
Publié le 08/06/2023 à 10:16
Mis à jour le 08/06/2023 à 10:16
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 56064_PLU_20170413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9efa63b8df38d092aa921022b0dd2b08
Producteur Commune de GLENAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GLENAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56064
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.1754634,47.717275,-2.1068001,47.7586547]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56064_procedure_20170413.pdf Procédure
56064_rapport_20170413.pdf Rapport
56064_padd_20170413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56064_prescription_surf_02_01_1_20170413.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
56064_prescription_surf_05_01_20170413.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
56064_prescription_surf_05_02_20170413.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
56064_prescription_surf_31_05_20170413.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
56064_reglement_20170413.pdf Règlement écrit
56064_reglement_graphique_20170413.pdf Règlement graphique
56064_Annexes_sanitaires_20170413.pdf Annexes sanitaires
56064_annexes_20170413.pdf Annexes
56064_liste_sup_20170413.pdf Liste sup
56064_plan_sup_20170413.pdf Plan sup
56064_orientations_amenagement_18_02_1_20170413.pdf OAP 18 02 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de GLENAC
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.glenac@lagacilly.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.glenac@lagacilly.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.