76624_PLU_20221108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NICOLAS-D'ALIERMONT"


Informations

Nom du document DU_76624
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NICOLAS-D'ALIERMONT
Maillage 76624 SAINT-NICOLAS-D'ALIERMONT
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2023 à 09:09
Publié le 11/05/2023 à 09:30
Mis à jour le 11/05/2023 à 09:30
Statut
Version 2
Nom de l'archive 76624_PLU_20221108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9f25718ad150689d2232f4de7777cbd0
Producteur CC Falaises du Talou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-NICOLAS-D'ALIERMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76624
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1997881,49.8537871,1.2826387,49.8974885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76624_procedure_20221108.pdf Procédure
76624_rapport_1_20221108.pdf Partie 1
76624_rapport_2_20221108.pdf Partie 2
76624_rapport_3_20221108.pdf Partie 3
76624_padd_20221108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76624_reglement_20221108.pdf Règlement écrit
76624_reglement_graphique_20221108.pdf Règlement graphique
76624_SUP_plan_20221108.pdf SUP plan
76624_sites_inscrits_20221108.pdf Sites inscrits
76624_zonages_environnementaux_20221108.pdf Zonages environnementaux
76624_orientations_amenagement_20221108.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@falaisesdutalou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@falaisesdutalou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.