242700649_SCOT_20231221

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA CA DES PORTES DE L'EURE"



Informations

Nom du document scot_242700649
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA CA DES PORTES DE L'EURE
Maillage scot_242700649 SCOT DE LA CA DES PORTES DE L'EURE
Source Téléversement
Téléversé le 27/12/2023 à 14:44
Publié le 27/12/2023 à 14:57
Mis à jour le 27/12/2023 à 14:57
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 242700649_SCOT_20231221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9f5b24091a0369fca6dabd386c0398ca
Producteur Seine Normandie Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE LA CA DES PORTES DE L'EURE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 242700649
    • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2386278,48.9167603,1.6272912,49.1425321]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
242700649_procedure_20231221.pdf Procédure
242700649_daac_20231221.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
242700649_doo_20231221.pdf Document d'orientation et d'objectifs
242700649_pas_20231221.pdf Projet d'aménagement stratégique
242700649_consommation_espace_20231221.pdf Analyse de la consommation d'espace
242700649_diagnostic_20231221.pdf Diagnostic
242700649_evaluation_environnementale_20231221.pdf Evaluation environnementale
242700649_justification_choix_20231221.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Seine Normandie Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@sna27.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@sna27.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.