25188_PLU_20260127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMBENOIS"



Informations

Nom du document DU_25188
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMBENOIS
Maillage 25188 DAMBENOIS
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2026 à 12:12
Publié le 25/06/2026 à 12:47
Mis à jour le 25/06/2026 à 12:47
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 25188_PLU_20260127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9f681ce7ef445a2316eebbc12d56a65d
Producteur Mairie de Dambenois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAMBENOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25188
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8567438,47.5227726,6.8900913,47.5555015]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25188_procedure_20260127.pdf Procédure
25188_rapport_20260127.pdf Rapport
25188_padd_20260127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25188_reglement_20260127.pdf Règlement écrit
25188_reglement_graphique_20260127.pdf Règlement graphique
25188_PPRI_Savoureuse_20260127.pdf PPRI Savoureuse
25188_info_surf_02_00_20260127.pdf Zone d'aménagement concerté
25188_info_surf_04_00_20260127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25188_info_surf_05_00_20260127.pdf Zone d'aménagement différé
25188_info_surf_14_00_20260127.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25188_info_surf_19_01_20260127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25188_info_surf_19_02_20260127.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25188_info_surf_37_00_20260127.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25188_info_surf_99_00_20260127.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
25188_liste_annexes_20260127.pdf Liste annexes
25188_liste_emplacement_reserve_20260127.pdf Liste emplacement reserve
25188_liste_sup_20260127.pdf Liste sup
25188_plan_sup_20260127.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dambenois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@dambenois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Dambenois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@dambenois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.