80428_CC_20100816

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HEM-MONACU"


Informations

Nom du document DU_80428
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HEM-MONACU
Maillage 80428 HEM-MONACU
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2020 à 11:48
Publié le 23/12/2020 à 17:19
Mis à jour le 23/12/2020 à 17:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80428_CC_20100816
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9f9475473cf43c58ca4246eec1fa8580
Producteur Commune de Hem-Monacu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEM-MONACU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/12/2020.
Emprise [2.8241625,49.9468494,2.8574487,49.9689741]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80428_procedure_20100816.pdf Procédure
80428_rapport_1_20100816.pdf Partie 1
80428_info_lin_19_01_20100816.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
80428_info_surf_99_00_20100819.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
80428_plan_sup_1_20100816.pdf Plan sup 1
80428_plan_sup_2_20100816.pdf Plan sup 2
80428_sectorisation_graphique_1_20100816.pdf Sectorisation graphique 1
80428_sectorisation_graphique_2_20100816.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Hem-Monacu
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hem-monacu@cegetel.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hem-monacu@cegetel.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.