21247_PLU_20170303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPOISSES"


Informations

Nom du document DU_21247
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPOISSES
Maillage 21247 EPOISSES
Source Inconnue
Téléversé le 13/12/2017 à 12:41
Publié le 11/01/2018 à 09:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21247_PLU_20170303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9fac6d1f948347ef51f5efd43b2b83e1
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EPOISSES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.13694633608569,47.47581366375206,4.215285536269836,47.53625078746768]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21247_info_lin_19_aep_20170303.pdf Info lin 19 aep
21247_info_lin_19_eu_20170303.pdf Info lin 19 eu
21247_info_surf_04_20170303.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21247_info_surf_14_20170303.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
21247_info_surf_17_20170303.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
21247_info_surf_19_eu_20170303.pdf Info surf 19 eu
21247_info_surf_99_1_20170303.pdf autre relevant de la loi littoral
21247_liste_sup_20170303.pdf Liste sup
21247_orientations_amenagement_20170303.pdf OAP
21247_padd_20170303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21247_plan_sup_20170303.pdf Plan sup
21247_prescription_pct_99_20170303.pdf Autre
21247_prescription_surf_11_20170303.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
21247_prescription_surf_99_20170303.pdf Autre
21247_procedure_20170303.pdf Procédure
21247_rapport_20170303.pdf Rapport
21247_reglement_20170303.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.epoisses@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.epoisses@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.