59026_PLU_20240518

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBIGNY-AU-BAC"


Informations

Nom du document DU_59026
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBIGNY-AU-BAC
Maillage 59026 AUBIGNY-AU-BAC
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2024 à 07:43
Publié le 12/06/2024 à 16:25
Mis à jour le 12/06/2024 à 16:25
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 59026_PLU_20240518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9fbbb5fd60d226e68e64e0d67e925557
Producteur Mairie d'Aubigny-au-Bac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUBIGNY-AU-BAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59026
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.1376748,50.2570027,3.1948182,50.2760806]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59026_procedure_20211211.pdf Procédure
59026_rapport_1_20211211.pdf Partie 1
59026_rapport_2_20211211.pdf Partie 2
59026_rapport_3_20240518.pdf Partie 3
59026_padd_20211211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59026_reglement_20240518.pdf Règlement écrit
59026_reglement_graphique_20211211.pdf Règlement graphique
59026_Loi_barnier_20211211.pdf Loi barnier
59026_annexes_20211211.pdf Annexes
59026_avis_ppa_ms2_20240518.pdf Avis ppa ms2
59026_axes_terrestres_bruyant_20211211.pdf Axes terrestres bruyant
59026_carte_GR_PDIPR_20211211.pdf Carte GR PDIPR
59026_carte_environnementale_20211211.pdf Carte environnementale
59026_carte_sdis_20211211.pdf Carte sdis
59026_info_lin_19_aep_20211211.pdf Info lin 19 aep
59026_info_lin_19_eu_20211211.pdf Info lin 19 eu
59026_liste_SUP_20211211.pdf Liste SUP
59026_plan_SUP_20211211.pdf Plan SUP
59026_reponses_avis_ppa_20240518.pdf Reponses avis ppa
59026_reseau_gaz_20211211.pdf Reseau gaz
59026_orientations_amenagement_20240518.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.