48173_PLU_20220414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-DE-DEZE"



Informations

Nom du document DU_48173
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-DE-DEZE
Maillage 48173 SAINT-MICHEL-DE-DEZE
Source Téléversement
Téléversé le 09/05/2022 à 15:34
Publié le 10/05/2022 à 09:56
Mis à jour le 10/05/2022 à 09:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 48173_PLU_20220414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9fdae07bbb6b7f179b29a2bce196c459
Producteur Mairie de Saint-Michel-de-Dèze

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL-DE-DEZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 48173
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/05/2022.
Emprise [3.8461901,44.2228388,3.9157234,44.2709311]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48173_procedure_20220414.pdf Procédure
48173_rapport_1_20190606.pdf Partie 1
48173_rapport_2_20220414.pdf Partie 2
48173_padd_20190606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48173_prescription_surf_02_02_1_20190606.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
48173_prescription_surf_02_02_2_20190606.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
48173_prescription_surf_05_02_20190606.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
48173_reglement_20220414.pdf Règlement écrit
48173_reglement_graphique_1_20220414.pdf Règlement graphique 1
48173_reglement_graphique_2_20220414.pdf Règlement graphique 2
48173_reglement_graphique_3_20220414.pdf Règlement graphique 3
48173_info_lin_19_01_1_20190606.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
48173_info_lin_19_01_2_20190606.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
48173_liste_sup_20190606.pdf Liste sup
48173_plan_sup_20190606.pdf Plan sup
48173_orientations_amenagement_1_20190606.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Michel-de-Dèze
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@stmicheldedeze.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@stmicheldedeze.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.