30312_PLU_20210409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUVETERRE"


Informations

Nom du document DU_30312
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUVETERRE
Maillage 30312 SAUVETERRE
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2021 à 10:20
Publié le 14/04/2021 à 15:18
Mis à jour le 26/04/2021 à 12:13
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 30312_PLU_20210409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9fdc5496ef829b9e107a8e84b1b63766
Producteur mairie de sauveterre
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.