19038_PLU_20210316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMEYRAT"


Informations

Nom du document DU_19038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMEYRAT
Maillage 19038 CHAMEYRAT
Source Téléversement
Téléversé le 17/05/2023 à 15:41
Publié le 23/05/2023 à 09:06
Mis à jour le 23/05/2023 à 09:06
Statut
Version 6
Nom de l'archive 19038_PLU_20210316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9ffda174bdf93e2cf043b14fce2a675c
Producteur Tulle Agglo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMEYRAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19038
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6646033,45.2180859,1.7446155,45.2725082]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/04/2021
Date de publication : 09/04/2021
Date de révision : 23/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19038_procedure_20210316.pdf Procédure
19038_rapport_20210316.pdf Rapport
19038_padd_20210316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19038_prescription_pct_07_00_20210316.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
19038_prescription_surf_05_00_20210316.pdf Emplacement réservé
19038_reglement_20210316.pdf Règlement écrit
19038_reglement_graphique_20210316.pdf Règlement graphique
19038_SUP_20210316.pdf SUP
19038_info_surf_04_00_20210316.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19038_info_surf_14_00_20210316.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
19038_info_surf_19_01_20210316.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
19038_info_surf_38_00_20210316.pdf Secteurs d'information sur les sols
19038_info_utiles_20210316.pdf Info utiles
19038_plan_AEP_20210316.pdf Plan AEP
19038_plan_SUP_20210316.pdf Plan SUP
19038_orientations_amenagement_20210316.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Tulle Agglo
Téléphone : 0555207500
Courriel : admin@ville-tulle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0555272146
Courriel : mairiechameyrat@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.