89227_PLU_20250506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGNY-LE-CHATEL"



Informations

Nom du document DU_89227
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGNY-LE-CHATEL
Maillage 89227 LIGNY-LE-CHATEL
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2026 à 08:49
Publié le 05/02/2026 à 09:14
Mis à jour le 05/02/2026 à 09:14
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 89227_PLU_20250506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a01d29c589fedff318bc7d8fa02e0273
Producteur Commune de Ligny-le-Châtel
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGNY-LE-CHATEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89227
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.716318,47.87922,3.8017229,47.9655261]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
89227_procedure_20250206.pdf Procédure
89227_rapport_20250506.pdf Rapport
89227_padd_20250506.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89227_reglement_20250506.pdf Règlement écrit
89227_reglement_graphique_1_20250506.pdf Règlement graphique 1
89227_info_surf_04_00_20250506.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89227_info_surf_14_00_20250506.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
89227_info_surf_19_01_20250506.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
89227_info_surf_21_00_20250506.pdf Projet de plan de prévention des risques
89227_sup_20250506.pdf Sup
89227_oap_20250506.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Ligny-le-Châtel
Téléphone : Aucun
Courriel : elus@lignylechatel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Ligny-le-Châtel
Téléphone : Aucun
Courriel : elus@lignylechatel.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.