08179_CC_20100804

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FRANCHEVAL"


Informations

Nom du document DU_08179
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FRANCHEVAL
Maillage 08179 FRANCHEVAL
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2021 à 09:41
Publié le 09/11/2021 à 14:19
Mis à jour le 09/11/2021 à 14:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 08179_CC_20100804
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a03693c525b995208c7ecb52dab57ba0
Producteur Mairie - Francheval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRANCHEVAL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 08179
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2021.
Emprise [5.0303614,49.6861553,5.1250786,49.759978]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/07/2021
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08179_procedure_20100804.pdf Procédure
08179_rapport_20100804.pdf Rapport
08179_annexes_1_20100804.pdf Annexes 1
08179_annexes_2_20100804.pdf Annexes 2
08179_annexes_3_20100804.pdf Annexes 3
08179_annexes_4_20100804.pdf Annexes 4
08179_info_lin_19_00_20100804.pdf Info lin 19 00
08179_info_surf_19_01_20100804.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08179_liste_annexes_20100804.pdf Liste annexes
08179_plan_sup_20100804.pdf Plan sup
08179_prescription_pct_99_00_20100804.pdf Autre
08179_sectorisation_graphique_0_20100804.pdf Sectorisation graphique 0
08179_sectorisation_graphique_1_20100804.pdf Sectorisation graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Francheval
Téléphone : 03 24 26 31 43
Courriel : mairie.francheval@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 26 31 43
Courriel : mairie.francheval@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.