44169_PLU_20211215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-DE-CONCELLES"



Informations

Nom du document DU_44169
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-DE-CONCELLES
Maillage 44169 SAINT-JULIEN-DE-CONCELLES
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2021 à 13:45
Publié le 20/12/2021 à 14:08
Mis à jour le 20/12/2021 à 14:08
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 44169_PLU_20211215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a045407a99141d629f757442226c7fb4
Producteur CC Sèvre Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-DE-CONCELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44169
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/12/2021.
Emprise [-1.458399,47.2119453,-1.3465905,47.2817646]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44169_procedure_20211215.pdf Procédure
44169_rapport_20211215.pdf Rapport
44169_padd_20211215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44169_prescription_pct_07_20211215.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
44169_prescription_surf_05_20211215.pdf Emplacement réservé
44169_reglement_20211215.pdf Règlement écrit
44169_reglement_graphique_20211215.pdf Règlement graphique
44169_info_lin_19_plan_20210125.pdf Info lin 19 plan
44169_info_surf_02_20211215.pdf Zone d'aménagement concerté
44169_info_surf_03_20211215.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44169_info_surf_04_20211215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44169_info_surf_14_20211215.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
44169_liste_sup_20211215.pdf Liste sup
44169_orientations_amenagement_20211215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Sèvre Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-sevreloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-sevreloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.