76615_PLU_20160126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DU-BEC"



Informations

Nom du document DU_76615
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DU-BEC
Maillage 76615 SAINT-MARTIN-DU-BEC
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2021 à 16:26
Publié le 29/12/2021 à 10:13
Mis à jour le 29/12/2021 à 10:13
Statut
Version 3
Nom de l'archive 76615_PLU_20160126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a05021cedf6b78823addecea965889ac
Producteur Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole - Direction service urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DU-BEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76615
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/12/2021.
Emprise [0.1853172,49.585859,0.2246348,49.6123452]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76615_procedure_20160126.pdf Procédure
76615_rapport_1_20160126.pdf Partie 1
76615_rapport_2_20160126.pdf Partie 2
76615_padd_20160126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76615_reglement_20160126.pdf Règlement écrit
76615_reglement_graphique_20160126.pdf Règlement graphique
76615_PPRI_20160126.pdf PPRI
76615_diagnostic_agricole_20160126.pdf Diagnostic agricole
76615_liste_SUP_et_annexes_sanitaires_20160126.pdf Liste SUP et annexes sanitaires
76615_plan_SUP_20160126.pdf Plan SUP
76615_plan_reseaux_eau_potable_20160126.pdf Plan reseaux eau potable
76615_plan_reseaux_eaux_usees_20160126.pdf Plan reseaux eaux usees
76615_recensement_batiments_de_caractere_20160126.pdf Recensement batiments de caractere
76615_recensement_batiments_rehabilitables_20160126.pdf Recensement batiments rehabilitables
76615_orientations_amenagement_20160126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole - Direction service urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.