50003_PLU_20151215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AGON-COUTAINVILLE"


Informations

Nom du document DU_50003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AGON-COUTAINVILLE
Maillage 50003 AGON-COUTAINVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 21/09/2023 à 09:55
Publié le 21/09/2023 à 12:01
Mis à jour le 21/09/2023 à 12:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 50003_PLU_20151215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a06fbcc14448d3238410fe297b851629
Producteur Communauté de communes Coutances Mer et Bocage

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AGON-COUTAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50003
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.6066486,48.9988224,-1.5567257,49.0612816]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50003_procedure_20151215.pdf Procédure
50003_rapport_20151215.pdf Rapport
50003_padd_20151215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50003_prescription_surf_20151215.pdf Prescription surf
50003_reglement_20151215.pdf Règlement écrit
50003_CRAPE_20151215.pdf CRAPE
50003_SUP_plan_20151215.pdf SUP plan
50003_SUP_textes_20151215.pdf SUP textes
50003_ann_san_20151215.pdf Ann san
50003_assain_1_20151215.pdf Assain 1
50003_eau_potable_1_20151215.pdf Eau potable 1
50003_info_surf_04_1_20151215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
50003_info_surf_06_1_20151215.pdf Info surf 06 1
50003_info_surf_14_1_20151215.pdf Info surf 14 1
50003_plan_1_20151215.pdf Plan 1
50003_orientations_amenagement_1_20151215.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Coutances Mer et Bocage
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@communaute-coutances.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@communaute-coutances.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.