49069_PLU_20250424

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OREE D'ANJOU"


Informations

Nom du document DU_49069
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OREE D'ANJOU
Maillage 49069 OREE D'ANJOU
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2025 à 10:15
Publié le 13/05/2025 à 10:33
Mis à jour le 13/05/2025 à 10:33
Statut
Version 3
Nom de l'archive 49069_PLU_20250424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a076b2209b6a8550fae7bf28fb308151
Producteur Maire d'Orée-d'Anjou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OREE D'ANJOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49069
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3521334,47.2394735,-1.0727371,47.3691433]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49069_procedure_20250424.pdf Procédure
49069_rapport_1_20250424.pdf Partie 1
49069_rapport_2_20250424.pdf Partie 2
49069_rapport_2_20250924.pdf Partie 2
49069_rapport_3_20250424.pdf Partie 3
49069_padd_20250424.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49069_prescription_pct_16_01_20250424.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
49069_reglement_20250424.pdf Règlement écrit
49069_reglement_graphique_1_20250424.pdf Règlement graphique 1
49069_reglement_graphique_2_20250424.pdf Règlement graphique 2
49069_info_surf_02_00_20250424.pdf Zone d'aménagement concerté
49069_info_surf_04_00_20250424.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49069_info_surf_19_01_1_20250424.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
49069_info_surf_19_01_2_20250424.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
49069_info_surf_20_00_1_20250424.pdf Règlement local de publicité (1)
49069_info_surf_20_00_2_20250424.pdf Règlement local de publicité (2)
49069_info_surf_21_00_20250424.pdf Projet de plan de prévention des risques
49069_info_surf_30_00_20200924.pdf Périmètre projet urbain partenarial
49069_info_surf_30_00_20250424.pdf Périmètre projet urbain partenarial
49069_liste_sup_20250424.pdf Liste sup
49069_plan_sup_20250424.pdf Plan sup
49069_orientations_amenagement_1_20250424.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire d'Orée-d'Anjou
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@oreedanjou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@oreedanjou.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49069 OREE D'ANJOU depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de OREE D'ANJOU a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 24 avril 2025.

      49069_PLU_MS2_20250424  
49069_20241128_arrete_prescrition_MS- Arrêté de prescription de modification simplifiée2_20250424.pdf
49069_20241212_delib_objectifs_et_modalites2_20250424.pdf
49069_20250206_Delib_objectifs_et_modalites_rectificative - Délibération rectificative définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation2_20250424.pdf
49069_20241010_decision_EE2_20250424.pdf
49069_20250424_delib_approbation_MS2_20250424.pdf
49069_20250424_avis_PPA2_20250424.pdf