10249_PLU_20240322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTIERAMEY"


Informations

Nom du document DU_10249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTIERAMEY
Maillage 10249 MONTIERAMEY
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2024 à 17:54
Publié le 29/03/2024 à 09:01
Mis à jour le 29/03/2024 à 09:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10249_PLU_20240322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0839c947fa711d93c4dfdd3504f0d95
Producteur Commune de Montiéramey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTIERAMEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10249
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.2846244,48.2190544,4.3476037,48.2498304]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10249_procedure_20240322.pdf Procédure
10249_rapport_20220413.pdf Rapport
10249_padd_20181205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10249_reglement_20220413.pdf Règlement écrit
10249_reglement_graphique_1_20181205.pdf Règlement graphique 1
10249_reglement_graphique_2_20220413.pdf Règlement graphique 2
10249_annexes_sanitaires_20181205.pdf Annexes sanitaires
10249_classement_sonore_infrastructures_transport_terrestre_20181205.pdf Classement sonore infrastructures transport terrestre
10249_droit_preemption_urbain_20181205.pdf Droit preemption urbain
10249_liste_sup_20181205.pdf Liste sup
10249_perimetre_exposition_plomb_20181205.pdf Perimetre exposition plomb
10249_plan_reseau_eau_potable_20181205.pdf Plan reseau eau potable
10249_plan_sup_20181205.pdf Plan sup
10249_orientations_amenagement_18_00_20181205.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.