77288_PLU_20250129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MELUN"


Informations

Nom du document DU_77288
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MELUN
Maillage 77288 MELUN
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2025 à 08:41
Publié le 07/02/2025 à 09:51
Mis à jour le 07/02/2025 à 09:51
Statut
Version 6
Nom de l'archive 77288_PLU_20250129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a08d0bc96349776ff0c1c5aab453fbfa
Producteur CITTANOVA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MELUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77288
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.6284784,48.5235285,2.682019,48.5607607]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77288_procedure_20250129.pdf Procédure
77288_rapport_20250129.pdf Rapport
77288_padd_20250129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77288_reglement_20250129.pdf Règlement écrit
77288_reglement_graphique_20250129.pdf Règlement graphique
77288_annexe_1_Les_SUP_20250129.pdf Annexe 1 Les SUP
77288_annexe_2_Sanitaires_20250129.pdf Annexe 2 Sanitaires
77288_annexe_3_Complementaires_20250129.pdf Annexe 3 Complementaires
77288_oap_20250129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CITTANOVA
Téléphone : Aucun
Courriel : b.deslandes@cittanova.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : b.deslandes@cittanova.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.