24547_PLU_20140226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TERRASSON-LAVILLEDIEU"


Informations

Nom du document DU_24547
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TERRASSON-LAVILLEDIEU
Maillage 24547 TERRASSON-LAVILLEDIEU
Source Inconnue
Téléversé le 18/04/2017 à 15:50
Publié le 01/08/2017 à 09:35
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 24547_PLU_20140226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a09bff68af5b64d3c5d8f20eea600327
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TERRASSON-LAVILLEDIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [1.252091519743087,45.0773245349064,1.3524991497163845,45.15860191980151]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/02/2014
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24547_info_surf_04_20140226.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
24547_info_surf_16_20140226.pdf Site archéologique
24547_list_sup_20140226.pdf List sup
24547_orientations_amenagement_20140226.pdf OAP
24547_padd_20140226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24547_prescription_pct_16_20140226.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
24547_prescription_surf_05_20140226.pdf Emplacement réservé
24547_procedure_20140226.pdf Procédure
24547_rapport_20140226.pdf Rapport
24547_reglement_20140226.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort
Téléphone : Aucun
Courriel : cctth.contact@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@dordogne.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.