57037_CC_20170713

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AUBE"



Informations

Nom du document DU_57037
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AUBE
Maillage 57037 AUBE
Source Téléversement
Téléversé le 23/08/2022 à 13:55
Publié le 23/08/2022 à 14:11
Mis à jour le 23/08/2022 à 14:12
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 57037_CC_20170713
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a09d9b29f01e4c8ea5c09de93050b68e
Producteur Mairie d'Aube

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUBE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57037
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/08/2022.
Emprise [6.3148247,49.012143,6.3590564,49.0407114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/09/2017
Date de publication :
Date de révision : 23/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57037_procedure_20170713.pdf Procédure
57037_rapport_20170713.pdf Rapport
57037_aep_20170713.pdf Aep
57037_assainissement_20170713.pdf Assainissement
57037_plan_20170713.pdf Plan
57037_plan_d_ensemble_20170713.pdf Plan d ensemble
57037_plan_de_zonage_20170713.pdf Plan de zonage
57037_plan_des_servitudes_20170713.pdf Plan des servitudes
57037_plan_sup_20170713.pdf Plan sup
57037_tableau_sup_20170713.pdf Tableau sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aube
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-aube.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : agence.alsace@toposweb.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57037 AUBE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.