200071942_PLUi_20221114_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT LIMOUSIN EN MARCHE partie B"


Informations

Nom du document DU_200071942_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT LIMOUSIN EN MARCHE partie B
Maillage 200071942 PLUI DU HAUT LIMOUSIN EN MARCHE
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2024 à 10:51
Publié le 09/01/2024 à 12:02
Mis à jour le 09/01/2024 à 12:02
Statut
Version 3
Nom de l'archive 200071942_PLUi_20221114_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0ae2783ddf2c01e34243b5b76b2884b
Producteur Communauté de communes du Haut limousin en Marche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU HAUT LIMOUSIN EN MARCHE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071942
  • -
  • PLUi
  • -
  • B
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0975769,46.1376179,1.4465043,46.4012879]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200071942_procedure_20221114_B.pdf Procédure
200071942_rapport_1_20221114_B.pdf Partie 1
200071942_rapport_2_20221114_B.pdf Partie 2
200071942_padd_20221114_B.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200071942_prescription_pct_07_20221114_B.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
200071942_prescription_surf_01_20221114_B.pdf Espace boisé classé
200071942_prescription_surf_05_20221114_B.pdf Emplacement réservé
200071942_prescription_surf_16_20221114_B.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
200071942_reglement_20221114_B.pdf Règlement écrit
200071942_reglement_graphique_20221114_B.pdf Règlement graphique
200071942_aep_20221114_B.pdf Aep
200071942_assainissement_20221114_B.pdf Assainissement
200071942_basias_20221114_B.pdf Basias
200071942_deci_20221114_B.pdf Deci
200071942_etude_derogatoire_20221114_B.pdf Etude derogatoire
200071942_notice_sanitaire_20221114_B.pdf Notice sanitaire
200071942_routes_classees_20221114_B.pdf Routes classees
200071942_sup_carte_20221114_B.pdf Sup carte
200071942_sup_liste_20221114_B.pdf Sup liste
200071942_synthses_risques_20221114_B.pdf Synthses risques
200071942_orientations_amenagement_20221114_B.pdf OAP B

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Haut limousin en Marche
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.