26330_PLU_20250321

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE"


Informations

Nom du document DU_26330
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE
Maillage 26330 SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2025 à 08:37
Publié le 10/04/2025 à 09:00
Mis à jour le 10/04/2025 à 09:00
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 26330_PLU_20250321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0c024750ff767ef8008eca49cd33e69
Producteur FOLIA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26330
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9205645,45.2522934,5.0051,45.3090655]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26330_procedure_20250321.pdf Procédure
26330_rapport_20250321.pdf Rapport
26330_padd_20250321.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26330_reglement_20250321.pdf Règlement écrit
26330_reglement_graphique_20250321.pdf Règlement graphique
26330_info_19_dechets_20250321.pdf Info 19 dechets
26330_info_lin_19_aep_20250321.pdf Info lin 19 aep
26330_info_lin_19_eu_20250321.pdf Info lin 19 eu
26330_info_surf_04_20250321.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26330_info_surf_14_20250321.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
26330_liste_sup_20250321.pdf Liste sup
26330_plan_sup_20250321.pdf Plan sup
26330_reglement_lotissement_20250321.pdf Reglement lotissement
26330_orientations_amenagement_20250321.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : FOLIA
Téléphone : Aucun
Courriel : stephanie.courant@folia-up.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stephanie.courant@folia-up.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.