200067262_PLUi_20260219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT BEARN"


Informations

Nom du document DU_200067262
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT BEARN
Maillage 200067262 PLUI DU HAUT BEARN
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2026 à 12:30
Publié le 11/05/2026 à 13:04
Mis à jour le 02/11/2026 à 09:42
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 200067262_PLUi_20260219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a0c96880494fe637e10bca5ad424c2c5
Producteur Communauté de Communes du Haut-Béarn
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du HAUT BEARN. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200067262
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8298139,42.7790162,-0.4209685,43.2795065]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Haut-Béarn
Téléphone : Aucun
Courriel : pole.urbanisme@hautbearn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Haut-Béarn
Téléphone : Aucun
Courriel : pole.urbanisme@hautbearn.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.