11201_PLU_20260108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEUC"


Informations

Nom du document DU_11201
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEUC
Maillage 11201 LEUC
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2026 à 10:18
Publié le 26/01/2026 à 11:32
Mis à jour le 26/01/2026 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 11201_PLU_20260108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0cd06c585ba5ee2f302fde0887e99c5
Producteur Mairie de Leuc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEUC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11201
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3117554,43.1221999,2.3670815,43.1581517]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11201_procedure_20260108.pdf Procédure
11201_rapport_1_20260108.pdf Partie 1
11201_rapport_2_20260108.pdf Partie 2
11201_padd_20260108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11201_reglement_20260108.pdf Règlement écrit
11201_reglement_graphique_1_20260108.pdf Règlement graphique 1
11201_reglement_graphique_2_20260108.pdf Règlement graphique 2
11201_info_lin_19_01_20260108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11201_liste_annexes_20260108.pdf Liste annexes
11201_liste_sup_20260108.pdf Liste sup
11201_oap_1_20260108.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Leuc
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@leuc11.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@leuc11.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.