66026_PLU_20240702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROUILLA"


Informations

Nom du document DU_66026
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROUILLA
Maillage 66026 BROUILLA
Source Téléversement
Téléversé le 30/07/2024 à 09:43
Publié le 30/07/2024 à 11:03
Mis à jour le 30/07/2024 à 11:03
Statut
Version 2
Nom de l'archive 66026_PLU_20240702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0de0b6eca7f8024dae5998a30ee584a
Producteur Communauté de Communes des Aspres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BROUILLA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66026
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.8674793,42.5560086,2.9175771,42.5960113]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66026_procedure_20240702.pdf Procédure
66026_rapport_20240702.pdf Rapport
66026_padd_20240702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66026_prescription_lin_07_03_20240702.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
66026_prescription_pct_07_01_20240702.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
66026_prescription_pct_07_03_20240702.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
66026_prescription_surf_05_02_20240702.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
66026_prescription_surf_07_04_20240702.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
66026_reglement_20240702.pdf Règlement écrit
66026_reglement_graphique_1_20240702.pdf Règlement graphique 1
66026_reglement_graphique_2_20240702.pdf Règlement graphique 2
66026_annexes_old_20240702.pdf Annexes old
66026_annexes_r_151_52_20240702.pdf Annexes r 151 52
66026_annexes_r_151_53_20240702.pdf Annexes r 151 53
66026_annexes_sanitaires_notice_20240702.pdf Annexes sanitaires notice
66026_annexes_sanitaires_plans_reseaux_20240702.pdf Annexes sanitaires plans reseaux
66026_annexes_zppa_20240702.pdf Annexes zppa
66026_info_surf_14_20240702.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66026_liste_annexes_20240702.pdf Liste annexes
66026_liste_sup_20240702.pdf Liste sup
66026_orientations_amenagement_18_00_20240702.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 66026 BROUILLA depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.