55351_PLU_20201201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMEDY"


Informations

Nom du document DU_55351
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMEDY
Maillage 55351 MONTMEDY
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2021 à 14:38
Publié le 17/03/2021 à 16:24
Mis à jour le 17/03/2021 à 16:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55351_PLU_20201201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0f05690d1e667c0590640aa1972cdc5
Producteur mairie de Montmédy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTMEDY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55351
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/03/2021.
Emprise [5.3285447,49.4773517,5.4061371,49.5557046]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/03/2021
Date de publication : 08/03/2021
Date de révision : 17/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55351_procedure_20201201.pdf Procédure
55351_rapport_20201201.pdf Rapport
55351_padd_20201201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55351_reglement_20201201.pdf Règlement écrit
55351_reglement_graphique_20201201.pdf Règlement graphique
55351_annexe_99_arrete_captage_20201201.pdf Annexe 99 arrete captage
55351_annexe_99_sanitaire_20201201.pdf Annexe 99 sanitaire
55351_info_lin_19_20201201.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55351_info_surf_04_20201201.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55351_info_surf_14_20201201.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
55351_liste_sup_20201201.pdf Liste sup
55351_plan_sup_20201201.pdf Plan sup
55351_orientations_amenagement_20201201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Montmédy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montmedy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montmedy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.