67052_PLU_20240909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOERSCH"


Informations

Nom du document DU_67052
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOERSCH
Maillage 67052 BOERSCH
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2024 à 08:39
Publié le 14/10/2024 à 17:43
Mis à jour le 14/10/2024 à 17:43
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 67052_PLU_20240909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a13c1673dd3e753fb6e0466a75a29539
Producteur Mairie de BOERSCH

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOERSCH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 67052
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.2849515,48.4443783,7.4592987,48.4879417]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67052_procedure_20240909.pdf Procédure
67052_rapport_20240909.pdf Rapport
67052_padd_20240909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67052_prescription_surf_05_00_20240909.pdf Emplacement réservé
67052_reglement_20240909.pdf Règlement écrit
67052_reglement_graphique_20240909.pdf Règlement graphique
67052_annexes_20240909.pdf Annexes
67052_info_lin_19_01_1_20240909.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67052_info_lin_19_01_2_20240909.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67052_info_txt_04_00_20240909.pdf Info txt 04 00
67052_info_txt_19_01_20240909.pdf Info txt 19 01
67052_liste_annexes_20240909.pdf Liste annexes
67052_liste_sup_20240909.pdf Liste sup
67052_plan_sup_20240909.pdf Plan sup
67052_oap_18_06_20240909.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BOERSCH
Téléphone : Aucun
Courriel : christelle@boersch.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : christelle@boersch.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.