41258_POS_20011128

Détail des informations pour les données: "Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de THESEE"


Informations

Nom du document DU_41258
Titre du document Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de THESEE
Maillage 41258 THESEE
Source Inconnue
Téléversé le 26/07/2016 à 13:57
Publié le 02/08/2016 à 09:18
Mis à jour le 23/08/2021 à 12:13
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 41258_POS_20011128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a13c8f8e4d8c4e4260be740cd2113485
Producteur Communauté de communes Val de Cher Controis
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 41258 THESEE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.