74306_PLU_20250121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLY-LE-BOUVERET"


Informations

Nom du document DU_74306
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLY-LE-BOUVERET
Maillage 74306 VILLY-LE-BOUVERET
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2025 à 09:03
Publié le 04/02/2025 à 09:19
Mis à jour le 04/02/2025 à 09:19
Statut
Version 7
Nom de l'archive 74306_PLU_20250121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a15433c7e6449b14dfebf6565c85958b
Producteur Commune de Villy-le-Bouveret

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLY-LE-BOUVERET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74306
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1473771,46.0318127,6.1726252,46.0584068]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74306_procedure_20250121.pdf Procédure
74306_rapport_20250121.pdf Rapport
74306_padd_20250121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74306_reglement_20250121.pdf Règlement écrit
74306_reglement_graphique_20250121.pdf Règlement graphique
74306_SUP_20250121.pdf SUP
74306_annexe_AEP_20250121.pdf Annexe AEP
74306_annexe_EP_20250121.pdf Annexe EP
74306_annexe_EU_20250121.pdf Annexe EU
74306_annexe_assainissement_EU_20250121.pdf Annexe assainissement EU
74306_annexe_graphique_20250121.pdf Annexe graphique
74306_annexe_notice_sanitaires_20250121.pdf Annexe notice sanitaires
74306_orientations_amenagement_20250121.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Villy-le-Bouveret
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievilly.le.bouveret@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievilly.le.bouveret@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.