37278_PLU_20250327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEPERDUE"


Informations

Nom du document DU_37278
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEPERDUE
Maillage 37278 VILLEPERDUE
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2025 à 11:47
Publié le 22/05/2025 à 12:00
Mis à jour le 22/05/2025 à 12:00
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 37278_PLU_20250327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a1577b85ef59e8346d3cc86f5cc68602
Producteur Mairie de Villeperdue

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEPERDUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37278
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [0.6090721,47.1779381,0.6648253,47.2260633]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37278_procedure_20250327.pdf Procédure
37278_rapport_20180724.pdf Rapport
37278_padd_20021213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37278_prescription_surf_05_20180724.pdf Emplacement réservé
37278_reglement_20180724.pdf Règlement écrit
37278_info_surf_14_20250327.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
37278_info_surf_19_20021213.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37278_info_surf_19_20101008.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37278_liste_sup_20021213.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villeperdue
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villeperdue.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villeperdue.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.