25195_PLU_20251106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DANNEMARIE-SUR-CRETE"



Informations

Nom du document DU_25195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DANNEMARIE-SUR-CRETE
Maillage 25195 DANNEMARIE-SUR-CRETE
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2026 à 14:45
Publié le 15/01/2026 à 15:05
Mis à jour le 15/01/2026 à 15:05
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 25195_PLU_20251106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a15785f480f0c635c9b31ad264a507dd
Producteur CU du Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DANNEMARIE-SUR-CRETE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25195
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.84943,47.1937428,5.885412,47.2209237]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25195_procedure_20251106.pdf Procédure
25195_rapport_1_20251106.pdf Partie 1
25195_rapport_2_20251106.pdf Partie 2
25195_padd_20251106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25195_reglement_20251106.pdf Règlement écrit
25195_reglement_graphique_1_20251106.pdf Règlement graphique 1
25195_reglement_graphique_2_20251106.pdf Règlement graphique 2
25195_annexe_graphique_20251106.pdf Annexe graphique
25195_avant_monts_20251106.pdf Avant monts
25195_info_surf_04_00_20251106.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25195_info_surf_14_ferroviaire_20251106.pdf Info surf 14 ferroviaire
25195_info_surf_14_routier_20251106.pdf Info surf 14 routier
25195_info_surf_19_01_20251106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25195_liste_annexes_20251106.pdf Liste annexes
25195_liste_sup_20251106.pdf Liste sup
25195_plan_sup_20251106.pdf Plan sup
25195_rlp_20251106.pdf Rlp
25195_taxe_amenagement_20251106.pdf Taxe amenagement
25195_orientations_amenagement_20251106.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.