64260_PLU_20250329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HENDAYE"


Informations

Nom du document DU_64260
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HENDAYE
Maillage 64260 HENDAYE
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2025 à 08:57
Publié le 11/04/2025 à 12:00
Mis à jour le 11/04/2025 à 12:00
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 64260_PLU_20250329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a163dce2c5fb4efa472dbab742064ff2
Producteur Communauté d'Agglomération Pays Basque

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HENDAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64260
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.7936185,43.3421434,-1.7329795,43.3848421]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64260_procedure_20250329.pdf Procédure
64260_rapport_1_20230513.pdf Partie 1
64260_rapport_20250329.pdf Rapport
64260_rapport_2_20250329.pdf Partie 2
64260_padd_20230513.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64260_reglement_20250329.pdf Règlement écrit
64260_reglement_graphique_20250329.pdf Règlement graphique
64260_info_surf_04_00_20200222.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64260_info_surf_05_00_20220924.pdf Zone d'aménagement différé
64260_info_surf_14_00_20190603.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
64260_info_surf_19_01_20200222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64260_info_surf_20_00_19901101.pdf Règlement local de publicité
64260_info_surf_97_00_20250329.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
64260_info_surf_99_01_20200222.pdf autre relevant de la loi littoral
64260_liste_annexes_20250329.pdf Liste annexes
64260_liste_sup_20200222.pdf Liste sup
64260_plan_sup_20200222.pdf Plan sup
64260_orientations_amenagement_20250329.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Pays Basque
Téléphone : Aucun
Courriel : j.lartigau@communaute-paysbasque.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.larquet@communaute-paysbasque.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.