77469_PLU_20221214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOUQUIN"



Informations

Nom du document DU_77469
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOUQUIN
Maillage 77469 TOUQUIN
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2026 à 10:23
Publié le 13/01/2026 à 18:51
Mis à jour le 13/01/2026 à 18:51
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 77469_PLU_20221214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a1653a4ec4f500dcd81eb796d1eadb63
Producteur Commune de Touquin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOUQUIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77469
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [2.9994014,48.7123221,3.0622594,48.75107]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77469_procedure_20221214.pdf Procédure
77469_rapport_1_20221214.pdf Partie 1
77469_rapport_2_20221214.pdf Partie 2
77469_rapport_3_20221214.pdf Partie 3
77469_padd_20221214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77469_reglement_20221214.pdf Règlement écrit
77469_reglement_graphique_1_20221214.pdf Règlement graphique 1
77469_reglement_graphique_2_20221214.pdf Règlement graphique 2
77469_info_surf_04_00_20221214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77469_info_surf_14_00_20221214.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77469_info_surf_19_01_1_20221214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77469_info_surf_19_01_2_20221214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77469_info_surf_19_01_3_20221214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77469_info_surf_97_00_20221214.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
77469_info_surf_99_00_1_20221214.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77469_info_surf_99_00_2_20221214.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77469_liste_sup_20221214.pdf Liste sup
77469_plan_sup_20221214.pdf Plan sup
77469_plan_sup_2_20221214.pdf Plan sup 2
77469_OAP_20221214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Touquin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@touquin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@touquin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.