21295_PLU_20260216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GEVREY-CHAMBERTIN"



Informations

Nom du document DU_21295
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GEVREY-CHAMBERTIN
Maillage 21295 GEVREY-CHAMBERTIN
Source Téléversement
Téléversé le 17/06/2026 à 16:44
Publié le 18/06/2026 à 11:24
Mis à jour le 18/06/2026 à 11:24
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 21295_PLU_20260216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a16f2fd02ef59b170a8143d436be9e2c
Producteur Commune de GEVREY-CHAMBERTIN
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GEVREY-CHAMBERTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21295
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.9229889,47.2003069,5.0500598,47.2375486]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
21295_procedure_20260216.pdf Procédure
21295_20260216_rapport_MS3_20260216.pdf Rapport
21295_padd_20260216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21295_reglement_20260216.pdf Règlement écrit
21295_info_lin_19_01_1_20260216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21295_info_lin_19_01_2_20260216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21295_info_surf_02_00_20260216.pdf Zone d'aménagement concerté
21295_info_surf_04_00_20260216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21295_info_surf_14_00_20260216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21295_info_surf_17_00_20260216.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21295_info_surf_19_01_1_20260216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21295_info_surf_19_01_2_20260216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21295_info_surf_19_01_3_20260216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
21295_info_surf_33_00_20260216.pdf Droit de préemption commercial,
21295_info_surf_37_00_20260216.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
21295_info_surf_99_00_1_20260216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21295_info_surf_99_00_2_20260216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21295_info_surf_99_00_3_20260216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
21295_info_surf_99_00_4_20260216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
21295_info_surf_99_00_5_20260216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
21295_info_surf_99_00_6_20260216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
21295_liste_annexes_20260216.pdf Liste annexes
21295_liste_sup_20260216.pdf Liste sup
21295_plan_sup_20260216.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de GEVREY-CHAMBERTIN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@gevreychambertin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de GEVREY-CHAMBERTIN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@gevreychambertin.fr


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Procédures en cours

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