34085_CC_20211028

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de COULOBRES"



Informations

Nom du document DU_34085
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de COULOBRES
Maillage 34085 COULOBRES
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2022 à 08:34
Publié le 08/02/2022 à 08:55
Mis à jour le 08/02/2022 à 08:55
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 34085_CC_20211028
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a17b9139371c4ecd5a5dfa8ab24e1462
Producteur Mairie de Coulobres
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COULOBRES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 34085
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/02/2022.
Emprise [3.2616183,43.4397291,3.2875284,43.4614707]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
34085_procedure_20211028.pdf Procédure
34085_rapport_20160718.pdf Rapport
34085_annexes_20160512.pdf Annexes
34085_plan_graphique_20160718.pdf Plan graphique
34085_reglement_pluvial_20211028.pdf Reglement pluvial

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Coulobres
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beziers-mediterranee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Coulobres
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beziers-mediterranee.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.