14665_PLU_20250624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALLENELLES"



Informations

Nom du document DU_14665
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALLENELLES
Maillage 14665 SALLENELLES
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2025 à 10:31
Publié le 18/07/2025 à 15:04
Mis à jour le 18/07/2025 à 15:04
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 14665_PLU_20250624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a18d428083a82e54e5f7f706ae68a20e
Producteur Mairie de Sallenelles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALLENELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14665
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.24715,49.25521,-0.2217142,49.2713998]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14665_procedure_20250624.pdf Procédure
14665_rapport_1_20250624.pdf Partie 1
14665_padd_20250624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14665_reglement_20250624.pdf Règlement écrit
14665_reglement_graphique_1_20250624.pdf Règlement graphique 1
14665_info_lin_19_01_20250624.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
14665_info_lin_99_00_1_20250624.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
14665_info_lin_99_00_20250624.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
14665_liste_annexes_20250624.pdf Liste annexes
14665_liste_sup_20250624.pdf Liste sup
14665_plan_sup_20250624.pdf Plan sup
14665_OAP_1_20250624.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sallenelles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sallenelles@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sallenelles@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.