59408_PLU_20190703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONCHEAUX"


Informations

Nom du document DU_59408
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONCHEAUX
Maillage 59408 MONCHEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2025 à 10:55
Publié le 07/07/2025 à 11:09
Mis à jour le 07/07/2025 à 11:09
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 59408_PLU_20190703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a1ac67103cbc8a8399d0567f56bc9e0b
Producteur Communauté de Communes Pevele Carembault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONCHEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59408
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0655582,50.4439633,3.117753,50.4698119]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2019

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59408_20060105_delib_prescription_R_20080222.pdf Délibération de prescription
59408_20080222_delib_approbation_R_20080222.pdf Délibération d’approbation
59408_20120323_delib_prescription_M1_20120927.pdf Délibération de prescription
59408_20120927_delib_approbation_M1_20120927.pdf Délibération d’approbation
59408_20170511_delib_prescription_M2_20190703.pdf Délibération de prescription
59408_20190703_delib_approbation_M2_20190703.pdf Délibération d’approbation
59408_procedure_20190703.pdf Procédure
59408_rapport_1_20080222.pdf Partie 1
59408_rapport_2_20120927.pdf Partie 2
59408_rapport_3_20190703.pdf Partie 3
59408_padd_20080222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59408_reglement_20190703.pdf Règlement écrit
59408_reglement_graphique_1_20190703.pdf Règlement graphique 1
59408_reglement_graphique_2_20190703.pdf Règlement graphique 2
59408_info_lin_02_02_20190703.pdf Info lin 02 02
59408_info_lin_19_01_1_20080222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59408_info_lin_19_01_2_20080222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
59408_info_lin_19_01_3_20080222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
59408_info_lin_38_00_20080222.pdf Secteurs d'information sur les sols
59408_liste_annexes_20080222.pdf Liste annexes
59408_liste_sup_20080222.pdf Liste sup
59408_plan_sup_20080222.pdf Plan sup
59408_reglement_PPRT_20190703.pdf Reglement PPRT
59408_oap_20190703.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pevele Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.