17036_PLU_20180904

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUGEAY"


Informations

Nom du document DU_17036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUGEAY
Maillage 17036 BEAUGEAY
Source Inconnue
Téléversé le 24/10/2018 à 10:32
Publié le 24/10/2018 à 10:56
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 17036_PLU_20180904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a1ae566f22a6b225f3fc1241b4e16049
Producteur URBANHYMNS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUGEAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.0415440121031596,45.849534509201774,-0.9785153241037329,45.893914536481034]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17036_annexe_sanitaire_20180904.pdf Annexe sanitaire
17036_info_lin_19_02_1_20180904.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
17036_info_lin_19_02_2_20180904.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
17036_info_surf_27_00_20180904.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
17036_info_surf_99_00_20180904.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17036_liste_annexes_20180904.pdf Liste annexes
17036_liste_sup_20180904.pdf Liste sup
17036_orientations_amenagement_20180904.pdf OAP
17036_padd_20180904.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17036_plan_sup_20180904.pdf Plan sup
17036_prescription_pct_20180904.pdf Prescription pct
17036_procedure_20180904.pdf Procédure
17036_rapport_20180904.pdf Rapport
17036_reglement_20180904.pdf Règlement écrit
17036_reglement_graphique_20180904.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : URBANHYMNS
Téléphone : Aucun
Courriel : g.verdon@agenceuh.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.verdon@agenceuh.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.