26225_CC_20261112

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PARNANS"


Informations

Nom du document DU_26225
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PARNANS
Maillage 26225 PARNANS
Source Téléversement
Téléversé le 19/11/2026 à 10:09
Publié le 19/11/2026 à 14:09
Mis à jour le 19/11/2026 à 14:09
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 26225_CC_20261112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a1b1b1f111be4f9884f8736b27f48c76
Producteur Mairie de PARNANS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARNANS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26225
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/11/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1320704,45.0935031,5.1887151,45.1315934]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/11/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
26225_20250929_delib_objectifs_modalites_R_20261112.pdf Délibération définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
26225_20260126_delib_bilan_concertation_R_20261112.pdf Delib bilan concertation R
26225_20260126_delib_decision_eval_env_R_20261112.pdf Delib decision eval env R
26225_20260824_delib_approbation_R_20261112.pdf Délibération d’approbation
26225_20261112_arrete_approbation_R_20261112.pdf Arrete approbation R
26225_procedure_20261112.pdf Procédure
26225_20260824_rapport_R_20261112.pdf Rapport
26225_liste_annexes_20261112.pdf Liste annexes
26225_liste_sup_20261112.pdf Liste sup
26225_pac_inondation_20261112.pdf Pac inondation
26225_plan_sup_20261112.pdf Plan sup
26225_ppri_ap_20261112.pdf Ppri ap
26225_ppri_rapport_20261112.pdf Ppri rapport
26225_ppri_reglement_20261112.pdf Ppri reglement
26225_ppri_zonage_20261112.pdf Ppri zonage
26225_sectorisation_graphique_20261112.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de PARNANS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@parnans.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de PARNANS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@parnans.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.