27016_PLU_20250703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ANDELYS"


Informations

Nom du document DU_27016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ANDELYS
Maillage 27016 LES ANDELYS
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2025 à 15:13
Publié le 15/07/2025 à 15:27
Mis à jour le 15/07/2025 à 15:27
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 27016_PLU_20250703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a1bea2420b123ea478454ca2c13e131d
Producteur bureau d'études PLANIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ANDELYS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27016
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3675738,49.2000278,1.4804276,49.2781034]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27016_procedure_20250703.pdf Procédure
27016_rapport_20250703.pdf Rapport
27016_PADD_20250703.pdf PADD
27016_prescription_surf_05_00_20250703.pdf Emplacement réservé
27016_reglement_20250703.pdf Règlement écrit
27016_reglement_graphique_1_20250703.pdf Règlement graphique 1
27016_reglement_graphique_2_20250703.pdf Règlement graphique 2
27016_annexes_1_20250703.pdf Annexes 1
27016_annexes_2_20250703.pdf Annexes 2
27016_annexes_3_20250703.pdf Annexes 3
27016_plan_sup_20250703.pdf Plan sup
27016_orientations_amenagement_1_20250703.pdf OAP 1
27016_orientations_amenagement_2_20250703.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : bureau d'études PLANIS
Téléphone : Aucun
Courriel : severine.lepetit@planis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : severine.lepetit@planis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.