57024_CC_20180904

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ANTILLY"


Informations

Nom du document DU_57024
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ANTILLY
Maillage 57024 ANTILLY
Source Téléversement
Téléversé le 10/05/2026 à 18:20
Publié le 10/05/2026 à 18:38
Mis à jour le 10/05/2026 à 18:38
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 57024_CC_20180904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a1c2d58ccfec4ff3a542a280b9698f49
Producteur Mairie d'Antilly
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ANTILLY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57024
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2230189,49.1877454,6.2731657,49.2111997]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2018
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57024_procedure_20180904.pdf Procédure
57024_rapport_20180904.pdf Rapport
57024_annexes_1_20180904.pdf Annexes 1
57024_annexes_2_20180904.pdf Annexes 2
57024_annexes_3_20180904.pdf Annexes 3
57024_arrete_prefectoral_20260428.pdf Arrete prefectoral
57024_liste_annexes_20180904.pdf Liste annexes
57024_liste_sup_20260428.pdf Liste sup
57024_plan_sup_20180904.pdf Plan sup
57024_sectorisation_graphique_20180904.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Antilly
Téléphone : 03 87 77 83 33
Courriel : contact@mairie-antilly.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Antilly
Téléphone : 03 87 77 83 33
Courriel : contact@mairie-antilly.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57024 ANTILLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.