200075471_SCOT_20260212

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE SEINE EN PLAINE CHAMPENOISE"



Informations

Nom du document scot_200075471
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE SEINE EN PLAINE CHAMPENOISE
Maillage scot_200075471 SCOT DE SEINE EN PLAINE CHAMPENOISE
Source Téléversement
Téléversé le 28/08/2026 à 13:47
Publié le 28/08/2026 à 14:01
Mis à jour le 28/08/2026 à 14:01
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 200075471_SCOT_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a1db1dedc4140feb4b4018859944b8e0
Producteur PETR Seine en plaine Champenoise
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SEINE EN PLAINE CHAMPENOISE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200075471
    • -
  • SCOT
    • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [3.3836653,48.2725405,4.0859905,48.6639531]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200075471_20180614_arrete_perimetre_20260212.pdf Arrêté préfectoral de délimitation ou de modification du périmètre
200075471_20190206_delib_prescription_20260212.pdf Délibération de prescription
200075471_20210531_delib_modification_padd_20260212.pdf Delib modification padd
200075471_20220612_delib_debat_pas_20260212.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200075471_20241112_delib_debat_pas_20260212.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200075471_20250312_delib_arret_20260212.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200075471_20250916_avis_eval_env_20260212.pdf Avis de la commission d’évaluation environnementale
200075471_20260226_delib_approbation_20260212.pdf Délibération d’approbation
200075471_27062025_avis_ppa_20260212.pdf Avis des personnes publiques associées
255613416_procedure_20260212.pdf Procédure
200075471_daac_20260212.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200075471_doo_20260212.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200075471_pas_20260212.pdf Projet d'aménagement stratégique
200075471_consommation_espace_20260212.pdf Analyse de la consommation d'espace
200075471_diagnostic_20260212.pdf Diagnostic
200075471_etat_initial_environnement_20260212.pdf Etat initial environnement
200075471_evaluation_environnementale_20260212.pdf Evaluation environnementale
200075471_justification_choix_20260212.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR Seine en plaine Champenoise
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@petr-seineenplainechampenoise.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : PETR Seine en plaine Champenoise
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@petr-seineenplainechampenoise.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.