39379_PLU_20251113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANCE"


Informations

Nom du document DU_39379
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANCE
Maillage 39379 NANCE
Source Téléversement
Téléversé le 28/01/2026 à 14:51
Publié le 28/01/2026 à 15:16
Mis à jour le 28/01/2026 à 15:16
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 39379_PLU_20251113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a1dd7195a385a8d42e54d6527779e2cd
Producteur Mairie de Nance

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39379
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3992447,46.7269809,5.4440448,46.7742221]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39379_procedure_20251113.pdf Procédure
39379_rapport_1_20180323.pdf Partie 1
39379_rapport_2_20251113.pdf Partie 2
39379_padd_20180323.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39379_prescription_surf_05_20170929.pdf Emplacement réservé
39379_reglement_20251113.pdf Règlement écrit
39379_reglement_graphique_20170929.pdf Règlement graphique
39379_SUP_AS1_captage_20170929.pdf SUP AS1 captage
39379_SUP_I4_reseau_erdf_20170929.pdf SUP I4 reseau erdf
39379_azi_20170929.pdf Azi
39379_bois_regime_forestier_20170929.pdf Bois regime forestier
39379_info_04_20180323.pdf Info 04
39379_info_aep_1_20170929.pdf Info aep 1
39379_info_aep_2_20170929.pdf Info aep 2
39379_plan_SUP_20170929.pdf Plan SUP
39379_plan_boisement_20170929.pdf Plan boisement
39379_ppri_seille_20170929.pdf Ppri seille
39379_recueil_SUP_20170929.pdf Recueil SUP
39379_reglementation_boisement_20170929.pdf Reglementation boisement
39379_reseau_electricite_20170929.pdf Reseau electricite
39379_orientations_amenagement_20170929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nance
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.nance@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.nance@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.