11220_PLU_20190404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSEILLETTE"


Informations

Nom du document DU_11220
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSEILLETTE
Maillage 11220 MARSEILLETTE
Source Inconnue
Téléversé le 08/07/2019 à 11:09
Publié le 08/07/2019 à 11:49
Mis à jour le 11/12/2019 à 12:14
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 11220_PLU_20190404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a1ea27826cba784e19457c07bd3ac977
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.