95183_PLU_20240325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURDIMANCHE"


Informations

Nom du document DU_95183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURDIMANCHE
Maillage 95183 COURDIMANCHE
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2024 à 11:23
Publié le 27/06/2024 à 12:11
Mis à jour le 27/06/2024 à 12:11
Statut
Version 2
Nom de l'archive 95183_PLU_20240325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a1f1a14a65fed9ab6010f62faa800cb4
Producteur Ville de Courdimanche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURDIMANCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95183
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.9835897,49.0236757,2.016119,49.0607348]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95183_procedure_20240325.pdf Procédure
95183_rapport_20240325.pdf Rapport
95074_padd_20240325.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95183_reglement_20240325.pdf Règlement écrit
95183_reglement_graphique_20240325.pdf Règlement graphique
95138_annexe_reseaux_services_d_environnement_20240325.pdf Annexe reseaux services d environnement
95138_annexe_servitudes_d_utilite_publique_01_20240325.pdf Annexe servitudes d utilite publique 01
95138_annexe_servitudes_d_utilite_publique_02_20240325.pdf Annexe servitudes d utilite publique 02
95138_liste_servitudes_d_utilite_publique_et_d_urbanisme_20240325.pdf Liste servitudes d utilite publique et d urbanisme
95183_annexe_servitudes_d_urbanisme_20240325.pdf Annexe servitudes d urbanisme
95183_liste_sup_20240325.pdf Liste sup
95183_plan_sup_20240325.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.