33141_PLU_20190419

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROIGNON"


Informations

Nom du document DU_33141
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROIGNON
Maillage 33141 CROIGNON
Source Inconnue
Téléversé le 04/06/2019 à 15:38
Publié le 04/06/2019 à 17:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33141_PLU_20190419
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2388f792749ac5864c52665a035475b
Producteur Mairie de Croignon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CROIGNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.3614758270547657,44.80511802506598,-0.3288786687141362,44.83877989921447]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33141_PADD_20190419.pdf PADD
33141_info_lin_19_02_1_20190419.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
33141_info_lin_19_02_2_20190419.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
33141_info_lin_99_00_1_20190419.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
33141_info_lin_99_00_2_20190419.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
33141_info_lin_99_00_3_20190419.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
33141_info_lin_99_00_4_20190419.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
33141_info_pct_99_00_20190419.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
33141_info_surf_19_01_1_20190419.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
33141_info_surf_19_01_2_20190419.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
33141_info_surf_19_01_3_20190419.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
33141_info_surf_19_01_4_20190419.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
33141_info_surf_99_00_1_20190419.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
33141_info_surf_99_00_2_20190419.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
33141_info_surf_99_00_3_20190419.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
33141_info_surf_99_00_4_20190419.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
33141_liste_SUP_20190419.pdf Liste SUP
33141_liste_annexes_20190419.pdf Liste annexes
33141_orientations_amenagement_20190419.pdf OAP
33141_plan_SUP_20190419.pdf Plan SUP
33141_prescription_surf_05_1_20190419.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
33141_prescription_surf_05_2_20190419.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
33141_procedure_20190419.pdf Procédure
33141_rapport_20190419.pdf Rapport
33141_reglement_20190419.pdf Règlement écrit
33141_reglement_graphique_20190419.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Croignon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedecroignon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedecroignon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.